ARTICLE 1 :
Le tableau, visé à l'article 1er de l'
arrêté
préfectoral
du
susvisé, listant les rubriques de la nomenclature des installations classées auxquelles soumis la société COMPAGNIE DES FROMAGES ET RICHESMONTS, pour son établissement situé Lieud-It-Lieu-Esars, sur le territoire de la commune de Pacea, dont le siège social est Tour Chante Coq, 5 rue Chante Coq - 92808 Puteaux Cedex, représenté par son directeur, est
abrog
é
. Il est remplacé par le tableau des activités classées suivant :
* A : installation soumise à autorisation, D : installation soumise à déclaration, NC : installation non classée
Rubrique | Aliénée | A, NC | D, NC | Libellé de la rubrique (activité) | Nature de l'installation | Critère de classement | Seuils du critère | Unité du critère | Volume autorisé | Unité volume autorisé |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
3542 | 3 | A | Traitement et transformation des matières premières animales et végétales, sauf bien en produits combinés ou en produits séparés, avec une capacité de production inférieure à 75 tonnes de produits finis par jour. | Capacité journalière de production de produits finis par jour | 75 t/j | t/j | 80 t/j | t/j | ||
2230 | 1 | A | Lait (Préparation, stockage, traitement, transformation, etc.) du produit issu du lait. La capacité journalière de traitement équivalent-lait étant supérieure à 70 000 l/j. | Capacité journalière de traitement | > 70 000 l/j | l/j | 1500 000 l/j | l/j | ||
1135 | B, C | D | Ammoniac (emploi ou stockage de l') | Quantité présente | 3 150 kg | kg | 1400 kg | kg | ||
1532 | 2 | D | Bois, sacs ou matériaux combustibles analogues et composts les produits finis. Emballages conditionnés (sauf de) à l'exception des emballages en bois de moins de 1 900 m³. Le volume susceptible d'être stocké (Palettes bois, emballages en bois) étant supérieur à 1 600 m³. In fineur ou égal à 20 000 m³. | Volume stocké | > 1 000 m³ | m³ | 2000 m³ | m³ | ||
2510 | A, 2 | D | Combustion à l'exception des installations visées par les rubriques de l'annexe II. | 3. installations consommant du gaz naturel, des gaz liquéfiés, du fioul domestique, du fioul lourd, du charbon, du bois, des déchets, des matières premières non combustibles, à l'exception des installations visées par les rubriques de l'annexe II. | Puissance thermique | > 20 MW | MW | |||
2521 | a | E | Réfrigération, climatisation d'eau dans un flux généré par ventilation mécanique ou TAR. Installations de réfrigération (installations de climatisation, de réfrigération, de surgélation, de réfrigération par absorption ou au traitement, en mélange) avec les gaz de combustion, des installations de réfrigération avec une puissance thermique maximale de l'installation étant supérieure à 20 MW, mais inférieure à 20 MW. | 4. tour d'évaporation (TAR1 : TAR1 : 1245 kW, TAR2 : 605 kW, TAR3 : 1475 kW) | Puissance thermique | < 3000 kW | kW | 4797 kW | ||
2925 | D | Accumulateurs (Alésiers de charge d') | Puissance maximale | > 50 kW | kW | 74,7 kW | kW | |||
Rubrique | Alinéa | A | D | NC | Libellé de la rubrique (activité) | Nature de l'installation | de/Critère classement | de/Sueil critique | du/Unité du critère | Volume autorisé |
---------- | -------- | --- | --- | ---- | ------------------------------- | ------------------------- | ----------------------- | ------------------- | ---------------------- | ----------------- |
1511 | NC | Entreprises fabriquant, à l'exception des laboratoires de recherche, des catégories de matières, produits ou substances relevant par ailleurs, de la pratique non commerciale. | Volume sec | > 5000 | m³ | 1600 | m³ | |||
d'une capacité d'entreposage d'au moins 5000 m³ |
* A : installation soumise à autorisation, D : installation soumise à déclaration, NC : installation non classée
(1) La quantité d'ammoniac utilisée étant désormais limitée à 1400 kg, l'installation ne relève plus que du régime de la déclaration. Les dispositions de l'
arrêté
ministériel
du
, relatif aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 1135 (emploi et stockage d'ammoniac) deviennent applicables.
ARTICLE 2 :
L'article 4.14 de l'
arrêté du
susvisé est
remplac
é par les dispositions suivantes :
Conduits et installations raccordées
N° de conduit | Installations raccordées | Puissance | Combustible |
---|---|---|---|
2 | Chaudière C3 | 2,9 MW | Gaz naturel |
Chaudière C12 (en secours) | 2,9 MW | Gaz naturel | |
3 | Chaudière Wiesman | 0,2 MW | Gaz naturel |
Conditions générales de rejet
Hauteur en m | Vitesse mini d'éjection des gaz de combustion en marche continue maximale en m/s |
---|---|
Conduit n°2 | 16 |
Conduit n°3 | 10 |
Les valeurs limites de rejet sont :
- oxydes de soufre en équivalent S2 : 35 mg/Nm3
- oxyde d'azote en équivalent NO2 : 100 mg/Nm3
- poussières : 5mg/Nm3
Les limites de rejet en concentration sont exprimées en milligrammes par mètre cube (mg/Nm3) sur gaz sec, la teneur en oxygène étant ramenée à 3 % en volume.
ARTICLE 3 :
Le tableau de l'article 4.16 de l'
arrêté du
susvisé est
remplac
é par le tableau suivant :
Chaudière | Rendement |
---|---|
Chaudière C3 | 87 % |
Chaudière C12 | 87 % |
Chaudière Wiesman | 90 % |
ARTICLE 4 :
L'article 6 de l'
arrêté du
est
remplac
é par les dispositions suivantes :
Article 6 : Prescriptions spécifiques aux tours aéro réfrigérantes
Les installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air sont implantées et exploitées conformément aux dispositions de l'
arrêté
ministériel
du
relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement dès lors que ces prescriptions générales ne sont pas contraires à celles fixées dans le présent arrêté.
ARTICLE 5 :
L'article 7 de l'
arrêté du
est
remplac
é par les dispositions suivantes
Article 7 : Réexamen des prescriptions (IED)
Au sens de l'article R.515-61, la rubrique principale est la rubrique 3642 et les conclusions sur les meilleures techniques disponibles relatives à la rubrique principale sont celles faisant référence au BREF FDM qui concerne l'industrie agroalimentaire et laitière.
Conformément à l'article R. 515-71 du Code de l'environnement, l'exploitant adresse au préfet les informations nécessaires, mentionnées à l'article L. 515-29, sous la forme d'un dossier de réexamen dont le contenu est décrit à l'article R. 515-72 dans les douze mois qui suivent la date de publication au journal officiel de l'Union Européenne, des décisions concernant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles susvisées.
ARTICLE 6 :
L'article 13 de l'
arrêté
préfectoral
du
est
abrog
é
ARTICLE 7 :
L'
arrêté
préfectoral
du
est
abrog
é
ARTICLE 8:
L'article 4.1 de l'
arrêté
préfectoral
du
est
remplac
é par les dispositions suivantes :
L'autorisation concerne un gisement à valoriser représentant 270 000 m² par an, avec un flux d'élément fertilisant de :
- 50,2 tonnes d'azote global par an exprimé en N,
- 45 tonnes de phosphore par an exprimé en P2O5,
- 43,5 tonnes de potassium par an exprimé en K2O.
L'épandage d'effluents contenant des substances qui, du fait de leur toxicité, de leur persistance ou de leur bio-accumulation, sont susceptibles d'être dangereuses pour l'environnement est interdit.
ARTICLE 9:
L'article 5.3 de l'
arrêté
préfectoral
du
est
remplac
é par les dispositions suivantes :
Pour l'azote, ces apports (exprimés en N global), toutes origines confondues, ne dépassent pas les valeurs suivantes :
- sur toutes cultures, à l'exception des légumineuses : 170 kg/ha/an ;
- sur les vergers basse-tige : 40 kg/ha/an,
- sur les cultures de légumineuses : aucun apport azoté.
La valeur limite de 170 kg/ha/an s'applique pour chaque exploitation.
Pour le phosphore, les apports (exprimés en P2O5), toutes origines confondues, ne dépassent pas la valeur de 100 kg/ha/an.
ARTICLE 10:
L'article 13 de l'
arrêté
préfectoral
du
est
abrog
é
ARTICLE 11:
Le relevé des parcelles en annexe 1 de l'
arrêté
préfectoral
du
est
remplac
é par le relevé en annexe au présent arrêté
ARTICLE 12 :
Si les prescriptions fixées dans le présent arrêté ne sont pas respectées, indépendamment des sanctions pénales, les sanctions administratives prévues par le code de l'environnement pourront être appliquées.
ARTICLE 13 :
Le présent arrêté est soumis à un contentieux de pleine juridiction. Il peut être déféré à la juridiction administrative :
- par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux mois qui commence à courir du jour où les actes leur ont été notifiés ;
- par les tiers, personnes physiques ou morales, les communes intéressées ou leurs groupements, en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de l'installation présente pour les intérêts visés à l'article L. 511-1, dans un délai de quatre ans à compter de la publication ou de l'affichage desdits actes, ce délai étant, le cas échéant, prolongé jusqu'à la fin d'une période de deux années suivant la mise en activité de l'installation.
Les tiers qui n'ont acquis ou pris à bail des immeubles ou n'ont élevé des constructions dans la voisinage d'une installation classée que postérieurement à l'affichage ou à la publication de l'arrêté autorisant l'ouverture de cette installation ou attentant les prescriptions primitives ne sont pas recevables à déférer ledit arrêté à la juridiction administrative.
ARTICLE 14 :
Un extrait du présent arrêté est affiché à la mairie de Pacé pendant un mois avec l'indication qu'une copie intégrale est déposée en mairie et mise à la disposition de tout intéressé. Il est justifié de l'accomplissement de cette formalité par un certificat d'affichage. Le même extrait est affiché en permanence, de façon visible, dans l'installation par les soins du bénéficiaire de l'autorisation.
Un avis est inséré, par les soins de la préfecture, dans deux journaux diffusés dans le département aux frais du pétitionnaire.
ARTICLE 15 :
Monsieur le Sous-Préfet, Secrétaire Général de la Préfecture de l'Orne, la directrice Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Basse-Normandie, Monsieur le Lieutenant-Colonel commandant le groupement de gendarmerie de l'Orne et Monsieur le Maire de Pacé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est notifié à Monsieur le Directeur de la société Compagnie des Fromages et Richerments par lettre recommandée avec accusé de réception.
Alençon, le
LE PREFET
Secrétaire Général
Préfet de l'Orne
Document 1
Introduction
Ce document présente les différentes étapes de la réalisation d'un projet. Les étapes suivantes doivent être suivies :
1. **Planification** : Définir les objectifs et les ressources nécessaires.
2. **Exécution** : Mettre en œuvre les plans définis.
3. **Suivi** : Surveiller les progrès et ajuster les plans si nécessaire.
4. **Clôture** : Finaliser le projet et évaluer les résultats.
Conclusion
La réussite d'un projet dépend de la rigueur et de l'organisation tout au long des différentes étapes.
Document 2
Table des matières
1. [Introduction](#introduction)
2. [Méthodologie](#méthodologie)
3. [Résultats](#résultats)
4. [Conclusion](#conclusion)
Introduction
Ce document décrit une étude réalisée sur les effets d'un nouveau médicament. L'objectif est d'évaluer l'efficacité et la sécurité du médicament.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en deux groupes : un groupe recevant le médicament et un groupe recevant un placebo. Les résultats ont été observés sur une période de six mois.
Résultats
Les résultats montrent une amélioration significative des symptômes chez les participants recevant le médicament par rapport au groupe placebo.
Conclusion
Le médicament semble être efficace et sûr pour le traitement des symptômes étudiés.
Document 3
Liste de tâches
- [x] Acheter les fournitures nécessaires
- [ ] Préparer le matériel
- [ ] Effectuer les tests
- [ ] Analyser les résultats
- [ ] Rédiger le rapport final
Document 4
Tableau des données
Nom | Âge | Sexe | Symptômes |
---|---|---|---|
Jean Dupont | 45 | H | Douleurs abdominales |
Marie Durand | 32 | F | Fatigue |
Paul Martin | 50 | H | Maux de tête |
Sophie Lefebvre | 28 | F | Problèmes digestifs |
Document 5
Diagramme de flux
1. **Début
2. **Entrée des données
3. **Traitement des données
4. **Stockage des résultats
5. **Affichage des résultats
6. **Fin
Document 6
Liste des participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Document 7
Rapport d'audit
Introduction
Ce rapport d'audit présente les résultats de l'audit réalisé sur les processus financiers de l'entreprise. Les points suivants ont été examinés :
- Contrôle des dépenses
- Gestion des stocks
- Suivi des paiements
Conclusion
Les résultats montrent des irrégularités dans la gestion des stocks et des paiements. Des améliorations sont nécessaires pour garantir la conformité et l'efficacité des processus financiers.
Document 8
Plan de projet
Objectifs
- Améliorer la productivité
- Réduire les coûts
- Augmenter la satisfaction des clients
Ressources
- Équipe de projet
- Budget
- Matériel
Échéancier
- **Phase 1** : Planification (1 mois)
- **Phase 2** : Exécution (3 mois)
- **Phase 3** : Suivi (2 mois)
- **Phase 4** : Clôture (1 mois)
Document 9
Rapport de test
Introduction
Ce rapport décrit les tests effectués sur un nouveau produit. L'objectif est de vérifier la conformité aux spécifications et la fiabilité du produit.
Méthodologie
Les tests ont été réalisés en suivant les étapes suivantes :
1. **Test initial** : Vérification des fonctionnalités de base.
2. **Test de performance** : Évaluation de la vitesse et de la stabilité.
3. **Test de sécurité** : Identification des vulnérabilités potentielles.
Résultats
Les résultats montrent que le produit répond aux spécifications et présente une bonne performance et sécurité.
Conclusion
Le produit est prêt pour la mise sur le marché après quelques ajustements mineurs.
Document 10
Guide d'utilisation
Introduction
Ce guide d'utilisation explique comment utiliser le logiciel XYZ. Suivez les étapes suivantes pour une utilisation optimale.
Installation
1. Téléchargez le fichier d'installation.
2. Exécutez le fichier et suivez les instructions à l'écran.
Utilisation
1. **Ouvrir le logiciel** : Cliquez sur l'icône du logiciel sur le bureau.
2. **Accéder aux fonctionnalités** : Utilisez le menu principal pour accéder aux différentes fonctionnalités.
3. **Enregistrer les modifications** : Utilisez le bouton "Enregistrer" pour sauvegarder vos modifications.
Support
Pour toute question ou problème, contactez notre support technique à l'adresse suivante : support@xyz.com.
Document 11
Rapport de réunion
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Ordre du jour
1. **Point 1** : Discussion sur le projet en cours
2. **Point 2** : Mise à jour des tâches en cours
3. **Point 3** : Planification des prochaines étapes
Résumé
Les points suivants ont été discutés :
- Le projet avance selon le planning.
- Les tâches en cours sont en bonne voie.
- Les prochaines étapes ont été définies.
Actions à entreprendre
- Jean Dupont : Finaliser le rapport d'analyse.
- Marie Durand : Préparer le matériel pour les tests.
- Paul Martin : Analyser les résultats des tests.
- Sophie Lefebvre : Rédiger le rapport final.
Document 12
Rapport de recherche
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la recherche sur les effets des nouvelles technologies sur la productivité. L'objectif est d'évaluer l'impact des technologies sur les performances des entreprises.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en deux groupes : un groupe utilisant les nouvelles technologies et un groupe utilisant les technologies traditionnelles. Les résultats ont été observés sur une période de six mois.
Résultats
Les résultats montrent une augmentation significative de la productivité chez les participants utilisant les nouvelles technologies par rapport au groupe utilisant les technologies traditionnelles.
Conclusion
Les nouvelles technologies semblent avoir un impact positif sur la productivité des entreprises.
Document 13
Plan de communication
Objectifs
- Informer les parties prenantes
- Promouvoir les produits
- Améliorer la satisfaction des clients
Stratégies
- **Email marketing** : Envoyer des newsletters régulières.
- **Réseaux sociaux** : Publier des mises à jour régulières.
- **Événements** : Organiser des webinaires et des conférences.
Échéancier
- **Phase 1** : Planification (1 mois)
- **Phase 2** : Exécution (3 mois)
- **Phase 3** : Suivi (2 mois)
- **Phase 4** : Clôture (1 mois)
Document 14
Rapport de formation
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la formation réalisée sur les nouvelles techniques de gestion de projet. L'objectif est d'améliorer les compétences des participants.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une amélioration significative des compétences en gestion de projet chez les participants.
Conclusion
La formation a été un succès et a permis d'améliorer les compétences des participants.
Document 15
Rapport de maintenance
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la maintenance réalisée sur les équipements de l'entreprise. L'objectif est de garantir le bon fonctionnement des équipements.
Équipements
- Serveurs
- Ordinateurs
- Imprimantes
Résultats
Les résultats montrent que les équipements fonctionnent correctement après la maintenance.
Conclusion
La maintenance a été un succès et a permis de garantir le bon fonctionnement des équipements.
Document 16
Rapport de sécurité
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de sécurité réalisé sur les systèmes de l'entreprise. L'objectif est de garantir la sécurité des données et des informations.
Points examinés
- Contrôle des accès
- Surveillance des réseaux
- Protection des données
Résultats
Les résultats montrent des vulnérabilités potentielles dans les systèmes de l'entreprise.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir la sécurité des systèmes de l'entreprise.
Document 17
Rapport de qualité
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de qualité réalisé sur les processus de production de l'entreprise. L'objectif est de garantir la qualité des produits.
Points examinés
- Contrôle des matières premières
- Surveillance de la production
- Tests de qualité
Résultats
Les résultats montrent des irrégularités dans le contrôle des matières premières et la surveillance de la production.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir la qualité des produits.
Document 18
Rapport de satisfaction client
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'enquête de satisfaction réalisée auprès des clients de l'entreprise. L'objectif est d'évaluer la satisfaction des clients et d'identifier les domaines d'amélioration.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une satisfaction globale élevée des clients, mais des domaines d'amélioration ont été identifiés.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour répondre aux attentes des clients.
Document 19
Rapport de performance
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de performance réalisé sur les processus de l'entreprise. L'objectif est d'évaluer l'efficacité des processus et d'identifier les domaines d'amélioration.
Points examinés
- Gestion des ressources
- Suivi des performances
- Analyse des résultats
Résultats
Les résultats montrent des irrégularités dans la gestion des ressources et le suivi des performances.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir l'efficacité des processus.
Document 20
Rapport de projet
Introduction
Ce rapport présente les résultats du projet réalisé sur les nouvelles technologies. L'objectif est d'évaluer l'impact des technologies sur les performances des entreprises.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une augmentation significative de la productivité chez les participants utilisant les nouvelles technologies par rapport au groupe utilisant les technologies traditionnelles.
Conclusion
Les nouvelles technologies semblent avoir un impact positif sur la productivité des entreprises.
Document 21
Rapport de recherche
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la recherche sur les effets des nouvelles technologies sur la productivité. L'objectif est d'évaluer l'impact des technologies sur les performances des entreprises.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en deux groupes : un groupe utilisant les nouvelles technologies et un groupe utilisant les technologies traditionnelles. Les résultats ont été observés sur une période de six mois.
Résultats
Les résultats montrent une augmentation significative de la productivité chez les participants utilisant les nouvelles technologies par rapport au groupe utilisant les technologies traditionnelles.
Conclusion
Les nouvelles technologies semblent avoir un impact positif sur la productivité des entreprises.
Document 22
Rapport de formation
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la formation réalisée sur les nouvelles techniques de gestion de projet. L'objectif est d'améliorer les compétences des participants.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une amélioration significative des compétences en gestion de projet chez les participants.
Conclusion
La formation a été un succès et a permis d'améliorer les compétences des participants.
Document 23
Rapport de maintenance
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la maintenance réalisée sur les équipements de l'entreprise. L'objectif est de garantir le bon fonctionnement des équipements.
Équipements
- Serveurs
- Ordinateurs
- Imprimantes
Résultats
Les résultats montrent que les équipements fonctionnent correctement après la maintenance.
Conclusion
La maintenance a été un succès et a permis de garantir le bon fonctionnement des équipements.
Document 24
Rapport de sécurité
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de sécurité réalisé sur les systèmes de l'entreprise. L'objectif est de garantir la sécurité des données et des informations.
Points examinés
- Contrôle des accès
- Surveillance des réseaux
- Protection des données
Résultats
Les résultats montrent des vulnérabilités potentielles dans les systèmes de l'entreprise.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir la sécurité des systèmes de l'entreprise.
Document 25
Rapport de qualité
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de qualité réalisé sur les processus de production de l'entreprise. L'objectif est de garantir la qualité des produits.
Points examinés
- Contrôle des matières premières
- Surveillance de la production
- Tests de qualité
Résultats
Les résultats montrent des irrégularités dans le contrôle des matières premières et la surveillance de la production.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir la qualité des produits.
Document 26
Rapport de satisfaction client
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'enquête de satisfaction réalisée auprès des clients de l'entreprise. L'objectif est d'évaluer la satisfaction des clients et d'identifier les domaines d'amélioration.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une satisfaction globale élevée des clients, mais des domaines d'amélioration ont été identifiés.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour répondre aux attentes des clients.
Document 27
Rapport de performance
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de performance réalisé sur les processus de l'entreprise. L'objectif est d'évaluer l'efficacité des processus et d'identifier les domaines d'amélioration.
Points examinés
- Gestion des ressources
- Suivi des performances
- Analyse des résultats
Résultats
Les résultats montrent des irrégularités dans la gestion des ressources et le suivi des performances.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir l'efficacité des processus.
Document 28
Rapport de projet
Introduction
Ce rapport présente les résultats du projet réalisé sur les nouvelles technologies. L'objectif est d'évaluer l'impact des technologies sur les performances des entreprises.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une augmentation significative de la productivité chez les participants utilisant les nouvelles technologies par rapport au groupe utilisant les technologies traditionnelles.
Conclusion
Les nouvelles technologies semblent avoir un impact positif sur la productivité des entreprises.
Document 29
Rapport de recherche
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la recherche sur les effets des nouvelles technologies sur la productivité. L'objectif est d'évaluer l'impact des technologies sur les performances des entreprises.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en deux groupes : un groupe utilisant les nouvelles technologies et un groupe utilisant les technologies traditionnelles. Les résultats ont été observés sur une période de six mois.
Résultats
Les résultats montrent une augmentation significative de la productivité chez les participants utilisant les nouvelles technologies par rapport au groupe utilisant les technologies traditionnelles.
Conclusion
Les nouvelles technologies semblent avoir un impact positif sur la productivité des entreprises.
Document 30
Rapport de formation
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la formation réalisée sur les nouvelles techniques de gestion de projet. L'objectif est d'améliorer les compétences des participants.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une amélioration significative des compétences en gestion de projet chez les participants.
Conclusion
La formation a été un succès et a permis d'améliorer les compétences des participants.
Document 31
Rapport de maintenance
Introduction
Ce rapport présente les résultats de la maintenance réalisée sur les équipements de l'entreprise. L'objectif est de garantir le bon fonctionnement des équipements.
Équipements
- Serveurs
- Ordinateurs
- Imprimantes
Résultats
Les résultats montrent que les équipements fonctionnent correctement après la maintenance.
Conclusion
La maintenance a été un succès et a permis de garantir le bon fonctionnement des équipements.
Document 32
Rapport de sécurité
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de sécurité réalisé sur les systèmes de l'entreprise. L'objectif est de garantir la sécurité des données et des informations.
Points examinés
- Contrôle des accès
- Surveillance des réseaux
- Protection des données
Résultats
Les résultats montrent des vulnérabilités potentielles dans les systèmes de l'entreprise.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir la sécurité des systèmes de l'entreprise.
Document 33
Rapport de qualité
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de qualité réalisé sur les processus de production de l'entreprise. L'objectif est de garantir la qualité des produits.
Points examinés
- Contrôle des matières premières
- Surveillance de la production
- Tests de qualité
Résultats
Les résultats montrent des irrégularités dans le contrôle des matières premières et la surveillance de la production.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir la qualité des produits.
Document 34
Rapport de satisfaction client
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'enquête de satisfaction réalisée auprès des clients de l'entreprise. L'objectif est d'évaluer la satisfaction des clients et d'identifier les domaines d'amélioration.
Participants
- Jean Dupont
- Marie Durand
- Paul Martin
- Sophie Lefebvre
Résultats
Les résultats montrent une satisfaction globale élevée des clients, mais des domaines d'amélioration ont été identifiés.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour répondre aux attentes des clients.
Document 35
Rapport de performance
Introduction
Ce rapport présente les résultats de l'audit de performance réalisé sur les processus de l'entreprise. L'objectif est d'évaluer l'efficacité des processus et d'identifier les domaines d'amélioration.
Points examinés
- Gestion des ressources
- Suivi des performances
- Analyse des résultats
Résultats
Les résultats montrent des irrégularités dans la gestion des ressources et le suivi des performances.
Conclusion
Des améliorations sont nécessaires pour garantir l'efficacité des processus.
Document 36
Rapport de projet
Introduction
Ce rapport présente les résultats du projet réalisé sur les nouvelles technologies. L'objectif est d'évaluer l'impact des technologies sur les performances des
CF&R à Pacê – Extension et mise à jour du plan d’économie d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL DE CHAHAINS
Chahains
61250 PACE
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
ECP01A | PACE | 39.5600 | 21.6756 | 10.2686 | 6.1616 | 1.4643 | |
ECP01B | PACE | 6.8700 | 1.9081 | 2.0406 | 0.9996 | 1.6217 | |
ECP02A | PACE | 6.5400 | 2.0121 | 2.3801 | 2.9255 | 1.6024 | |
ECP03A | PACE | 1.9000 | 0.5719 | 0.5719 | 0.3719 | 0.5583 | |
ECP12 | FERRIERE-BOCHARD(LA) | 5.5600 | 5.5600 | 0.3719 | 0.3719 | ||
ECP13 | PACE | 8.8200 | 3.1900 | 3.8136 | 0.8735 | 0.8445 | |
ECP14 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 19.3100 | 10.3600 | 4.7954 | 2.6115 | 1.1759 | |
ECP16 | PACE | 19.3100 | 10.3600 | 4.7954 | 2.6115 | 1.1759 | |
Total en ha | 93.4300 | 45.3845 | 26.4782 | 13.2617 | 1.5834 | 6.7221 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épargne d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL DE LA COUR
La Grand Cour
61420 SAINT DENIS SUR SARTON
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
EDP02 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,6500 | 6,0770 | 0,5731 | |||
EDP03 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 31,8900 | 18,0754 | 8,4695 | 2,5708 | 2,7743 | 0,0760 |
EDP04 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,9500 | 10,9500 | 0,0000 | |||
EDP09 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 19,8500 | 14,2004 | 4,7781 | 0,8955 | 0,0760 | |
Total en ha | 67,7700 | 47,4984 | 13,2478 | 3,1439 | 3,8062 | 0,0760 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épandage d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL DE LA DAVIERE
Le Bonnet
61420 SAINT DENIS SUR SARTON
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tier. | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
EBP01 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 14,4720 | 13,6327 | 0,8393 | |||
EBP02 | PACÉ | 10,3780 | 9,3464 | 7,2577 | 1,5545 | 0,3940 | 1,5658 |
EBP03 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 22,2300 | 22,2038 | 0,0262 | |||
EBP04 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,4300 | 9,3513 | 1,0787 | |||
EBP05 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,5600 | 10,3957 | 0,1643 | |||
EBP06 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 14,7800 | 14,7638 | 0,1643 | |||
EDP03 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,2100 | 5,9844 | 0,2256 | |||
EDP04 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 14,7800 | 10,6638 | 3,3332 | 0,7770 | 0,4102 | 0,0137 |
EDP06A | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,7300 | 3,8880 | 1,4213 | 0,1269 | 1,3157 | |
EDP06B | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 2,1400 | 2,1400 | ||||
EDP07 | PACÉ | 15,0600 | 9,3160 | 0,3101 | |||
EDP10 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 15,0800 | 14,8305 | 0,2485 | |||
EDP11A | PACÉ | 7,8600 | 6,0588 | 0,4382 | 1,3531 | ||
EDP11B | CONDE-SUR-SARTHE | 2,8000 | 0,5430 | 2,0564 | |||
EDP12A | PACÉ | 4,0000 | 4,0000 | ||||
EDP12B | PACÉ | 1,5600 | 1,5500 | ||||
EDP13 | PACÉ | 4,0000 | 2,4375 | 1,6224 | |||
EDP14 | PACÉ | 21,5000 | 0,7170 | 18,3232 | 1,2768 | 1,2730 | |
EDP16 | PACÉ | 12,6100 | 9,0881 | 3,6219 | |||
EDP17 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,5000 | 3,4675 | 0,5509 | 0,5025 | ||
EDP18 | PACÉ | 3,5000 | 4,1940 | 1,3870 | |||
EDP19 | PACÉ | 7,2400 | 4,3823 | 2,8577 | |||
Total en ha | 215,0760 | 139,4108 | 53,2980 | 6,8855 | 4,0866 | 11,3144 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanchement d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL DES SAUVAGERES
Les Sauvagères
61420 SAINT DENIS SUR SARTHON
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Exc Tiers | Autres Exc. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
ESP02 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 7,8800 | 7,8800 | ||||
ESP04A | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,0300 | 9,6968 | 0,2335 | 0,0997 | ||
ESP04B | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 1,8500 | 1,8500 | ||||
ESP06 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 4,5914 | 0,2686 | ||||
ESP10 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 4,0200 | 3,9258 | 0,0942 | |||
ESP11 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,3900 | 10,2877 | 0,1023 | |||
ESP12 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 12,3000 | 12,2430 | 5,6830 | |||
ESP13 | FERRIERE-BOCHARD(L.A) | 12,3900 | 4,2430 | 0,5267 | 1,0373 | ||
Total en ha | 57,3200 | 36,7279 | 17,4321 | 0,2335 | 0,7953 | 2,1311 |
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanouage d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL LA FERME DU HAMEL
Le Hamel
61 LONRAI
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
EFP44 | CONDE-SUR-SARTHE | 5,3400 | 3,8185 | 1,5215 | |||
EFP53 | CONDE-SUR-SARTHE | 4,6620 | 4,3165 | 5,2749 | 0,2465 | ||
EFP54 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHE | 5,4251 | |||||
Total en ha | 15,4377 | 8,1350 | 6,7964 | 0,4003 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épargne d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL MEZANGE
Le Chêne
61250 PACÉ
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
MPP10 | PACÉ | 9.6200 | 8.1082 | 0.2076 | 1.3032 | ||
MPP11 | LONRAI | 2.6000 | 2.5900 | 0.0100 | |||
Total en ha | 12.2200 | 10.6982 | 0.2076 | 1.3142 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’économie d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL POUPOULE
Montraye
61 CUISSAI
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
EPP01 | CUISSAI | 5,8500 | 4,8780 | 0,3652 | 0,4175 | ||
EPP02 | CUISSAI | 9,6500 | 8,2380 | 1,0655 | 0,3465 | ||
EPP03 | PACÉ | 2,5500 | 1,0544 | 1,4956 | 0,1000 | 0,9634 | |
EPP04 | PACÉ | 4,9000 | 4,7855 | 0,1145 | |||
EPP06 | PACÉ | 4,9000 | 4,7855 | 0,1145 | |||
Total en ha | 28,5100 | 21,6207 | 1,6263 | 1,4207 | 1,8423 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’économie d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
EARL TAUPIN
Le Chêne
61250 PACE
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
ETP01 | CONDE-SUR-SARTHE | 3,5400 | 3,3920 | 0,2380 | |||
ETP03 | PACE | 7,5800 | 6,2989 | 0,5540 | 0,7271 | ||
ETP04 | PACE | 7,4800 | 7,4900 | ||||
ETP06A | PACE | 3,0000 | 2,8232 | 0,1817 | 0,2708 | 0,7960 | |
ETP06B | PACE | 4,2600 | 2,2523 | 0,9408 | 0,2708 | ||
ETP08 | PACE | 16,6300 | 14,8407 | 1,7893 | 0,1470 | ||
ETP09 | PACE | 1,0000 | 1,0000 | ||||
ETP10 | PACE | 5,1500 | 5,5334 | 0,1817 | 0,4346 | ||
ETP11 | PACE | 3,6500 | 2,6892 | 0,3745 | 0,5863 | ||
ETP12 | PACE | 9,3100 | 9,3100 | ||||
ETP14 | PACE | 1,0000 | 1,1900 | ||||
ETP15 | PACE | 4,1400 | 2,4213 | 0,8878 | 0,8188 | 0,0120 | |
Total en ha | 85,9100 | 50,2090 | 19,2469 | 11,3388 | 3,7208 | 1,3843 |
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanchement d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
GAEC BOUILLE
La Caillère
61250 MIEUXCE
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
GBP02 | CONDE-SUR-SARTHE | 19,4800 | 14,4072 | 0,9828 | |||
GBP03 | CONDE-SUR-SARTHE | 12,7350 | 6,3140 | 5,4393 | 0,3056 | 0,1757 | 0,4954 |
GBP04 | MIEUXCE | 26,3100 | 21,1833 | 1,8803 | 2,6626 | 0,4848 | 0,0190 |
GBP05 | CONDE-SUR-SARTHE | 13,1400 | 11,1403 | 1,2301 | 0,4348 | 0,3347 | |
GBP06A | MIEUXCE | 5,4500 | 2,8698 | 1,1824 | 0,1748 | 1,1243 | 0,4585 |
GBP06B | MIEUXCE | 2,2900 | 1,0500 | 0,1623 | 0,0111 | 0,7556 | 0,2212 |
GBP15 | MIEUXCE | 17,9500 | 11,6232 | 6,3268 | |||
GBP19 | MIEUXCE | 4,7600 | 3,7102 | 1,0498 | |||
GBP20 | CONDE-SUR-SARTHE | 3,3600 | 3,3600 | ||||
GBP29A | MIEUXCE | 2,2900 | 1,8586 | 0,3741 | 0,3124 | 0,0391 | 0,0057 |
GBP29B | MIEUXCE | 2,1700 | 1,2948 | 0,1966 | 0,5852 | 0,0933 | |
GBP34 | CONDE-SUR-SARTHE | 1,0000 | 0,1477 | 0,1466 | 0,7057 | 0,8891 | 1,6737 |
GBP35 | CONDE-SUR-SARTHE | 1,0000 | 1,0000 | ||||
Total en ha** | 128,0000 | 88,2598 | 25,8400 | 4,6347 | 5,2488 | 4,0166 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épargne d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
GAEC DE LA JOUXTIERE
La Jouxtière
61250 MIEUXCE
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
JOP21 | MIEUXCE | 6,9900 | 6,5655 | 0,1460 | 0,2788 | ||
JOP22 | MIEUXCE | 8,9100 | 8,0912 | 0,8188 | |||
JOP23 | MIEUXCE | 17,7700 | 16,3418 | 1,3072 | 0,1272 | ||
Total en ha | 33,6700 | 30,9983 | 1,4472 | 0,2788 | 1,2246 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épargne d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
GAEC DES MARRONNIERS
Les Vignes
61 COLOMBERS
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiers | Autre Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
GMP11 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 5,3900 | 3,8533 | 0,3822 | 0,6806 | 0,7539 | |
GMP13 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 7,5900 | 4,9093 | 2,3582 | 0,3226 | ||
GMP14 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,0700 | 3,0700 | ||||
TOTAL | FACE | 18,0500 | 13,8328 | 2,7404 | 0,9231 | 0,7539 |
Total en ha: 18,0500
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanchement d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
GAEC LOUTHI
Le Chêne
61250 HÉLOUP
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Exul. Tiers | Autre Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
GLP01 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 5.1000 | 3.4328 | 1.1618 | 0.5033 | ||
GLP39 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 4.0600 | 2.0471 | 0.7323 | 0.1382 | 1.1413 | |
GLP40 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 5.5400 | 4.5187 | 0.4421 | 0.5792 | ||
Total en ha | 14.7000 | 9.9888 | 1.1744 | 1.1618 | 0.7184 | 1.6466 |
- Juin 2014 -
CR&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanchement d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
SCEA DES LIGNEROTTES
Les Petites Lignerottes
72610 LIGNERES LA CARELLE
Code | Commune | Surface (ha) | Apt2 (m³) | Apt1 (m³) | Apt0 (m³) | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
S1-E01 | LIMEUXGE | 7,7500 | 2,9500 | 3,6150 | 1,1352 | 0,0528 | |
Total en ha | 7,7500 | 2,9500 | 3,6150 | 1,1352 | 0,0528 |
- Février 2015 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanchement d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
GUY David
La Follé
61250 CONDE SUR SARTHE
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiars | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
CDP03 | PACÉ | 0,5800 | 0,5800 | ||||
CDP05 | PACÉ | 4,6900 | 4,6900 | ||||
CDP06 | PACÉ | 2,3200 | 2,3200 | ||||
CDP07 | PACÉ | 7,8900 | 7,8900 | 0,0574 | 0,4975 | ||
CDP08 | CONDE-SUR-SARTHE | 7,6900 | 5,6417 | 1,7344 | 0,3135 | ||
CDP09 | CONDE-SUR-SARTHE | 10,4500 | 8,5388 | 1,9102 | |||
CDP10 | PACÉ | 2,1300 | 0,7931 | 0,4147 | 0,3783 | 0,5458 | |
Total en ha | 30,7100 | 16,3900 | 10,7463 | 1,1177 | 2,4561 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’économie d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
LANDEMAINE Bruno
Les Vieilles Maisons
61250 PACÉ
Code | Commune | Surface | Avr12 | Avr11 | Avr10 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
LBP01 | LONRAI | 2,3700 | 7,3700 | ||||
LBP04A | PACÉ | 22,0500 | 20,4015 | 1,6485 | |||
LBP04B | PACÉ | 3,0000 | 3,0000 | ||||
LBP05 | PACÉ | 4,4000 | 4,4000 | 4,4689 | 0,0912 | 0,0270 | |
LBP06 | PACÉ | 5,6400 | 5,7285 | 4,6514 | 0,2800 | ||
LBP07 | LONRAI | 1,1900 | 1,1900 | ||||
LBP08 | LONRAI | 4,5300 | 3,4585 | 0,5410 | 0,7210 | 0,0575 | |
LBP09 | LONRAI | 1,4000 | 1,4275 | 0,8720 | 0,2000 | 0,3200 | |
LBP11 | LONRAI | 6,4000 | 5,6654 | 0,7313 | 0,0033 | ||
LBP12 | LONRAI | 2,9900 | 2,0900 | ||||
Total en ha | 69,6100 | 46,4095 | 14,7857 | 1,7642 | 6,3193 | 0,3312 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épanchement d’effluents
RELEVE PARCELLAIRE
LECOMTE Jean-Luc
Le Chêne Boulay
61 LONRAI
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tier. | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
LIP02 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,7900 | 3,6208 | 0,1891 | |||
LIP03 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,1400 | 8,4090 | 1,3631 | 0,3679 | ||
LIP04 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,1200 | 3,1200 | ||||
LIP05 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 2,8000 | 9,1840 | 7,3879 | 2,4011 | 0,0191 | 1,2210 |
MPP03 | PACÉ | 1,7600 | 1,7600 | ||||
MPP13 | PACÉ | 3,5000 | 2,6829 | 0,5896 | 0,3579 | ||
Total en ha | 42,5200 | 22,9747 | 14,4539 | 2,9607 | 0,5521 | 1,5785 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacê – Extension et mise à jour du plan d’épargne d’éffluents
RELEVE PARCELLAIRE
SCEA SECHET
Maubuisson
61420 SAINT DENIS SUR SARTHON
Code | Commune | Surface | Agt2 | Agt1 | Apr0 | Excl. Tiers | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
SSP08 | PACÊ | 3,0300 | 2,6994 | 0,3306 | |||
SSP07 | PACÊ | 2,8800 | 2,8800 | ||||
SSP08 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,6900 | 2,2677 | 4,4222 | |||
SSP10 | PACÊ | 3,6600 | 2,9079 | 0,7576 | 0,0201 | 0,2089 | |
SSP12 | PACÊ | 3,5200 | 2,9397 | 0,5803 | |||
SSP15 | PACÊ | 6,6900 | 3,3053 | 2,8311 | 0,5181 | ||
SSP19 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,8800 | 8,2019 | 1,1349 | 1,2842 | 0,2589 | |
SSP22 | MIEUXCE | 11,0700 | 8,3733 | 0,1095 | 0,4006 | 2,0875 | |
SSP26 | PACÊ | 5,3300 | 5,3300 | ||||
SSP28 | PACÊ | 5,3300 | 5,3300 | ||||
SSP30 | PACÊ | 4,0400 | 3,3962 | 0,6448 | |||
SSP31 | PACÊ | 4,0400 | 3,3962 | 0,6195 | |||
SSP32 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,5200 | 3,1913 | ||||
SSP33 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,9600 | 6,1680 | 0,4996 | 0,2824 | ||
SSP34 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 2,9600 | 2,6753 | 0,2847 | |||
SSP36 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,4600 | 1,0780 | 0,3691 | |||
SSP40 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,4600 | 2,5886 | 0,8403 | 0,0306 | ||
SSP41 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,1900 | 3,1300 | ||||
SSP42 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 10,7100 | 7,8113 | 2,7053 | 0,1368 | 0,0556 | |
SSP44 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,1900 | 5,5866 | 0,2138 | 0,3787 | ||
SSP45 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 3,8200 | 3,9200 | 0,1892 | |||
SSP46 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,7200 | 6,1092 | 0,6108 | |||
SSP47 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 5,7700 | 5,7700 | ||||
SSP50 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 2,8800 | 2,8800 | 0,2456 | |||
SSP62 | PACÊ | 5,4600 | 4,3564 | 1,0936 | |||
SSP67 | PACÊ | 5,0000 | 5,0000 | ||||
SSP69 | PACÊ | 5,9700 | 5,3086 | 0,6614 | 0,6745 | ||
SSP72 | PACÊ | 5,8300 | 4,0365 | 0,8209 | 0,5961 | ||
SSP75 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 6,1600 | 2,8255 | 1,4215 | 0,4306 | 1,3400 | 1,4823 |
SSP77 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 8,2000 | 2,5621 | 7,0579 | 1,1921 | 0,1789 | |
SSP91 | SAINT-DENIS-SUR-SARTHON | 2,6500 | 1,7733 | 1,0887 | 0,0880 | ||
SSP92 | PACÊ | 2,0000 | 0,3438 | 1,3538 | 0,2817 | 0,0149 | |
Total en ha | 213,4500 | 134,4190 | 43,8328 | 16,8788 | 5,3305 | 8,1883 |
- Juin 2014 -
CF&R à Pacé – Extension et mise à jour du plan d’épargne d’éffluents
RELEVE PARCELLAIRE
TEINTURIER Guillaume
Le Rebourey
61 LA FERRIERE BOCHARD
Code | Commune | Surface | Apt2 | Apt1 | Apt0 | Excl. Tiars | Autres Excl. |
---|---|---|---|---|---|---|---|
TGP06 | FERRIERE-BOCHARD(LA) | 2,3900 | 2,3900 | ||||
TGP07 | FERRIERE-BOCHARD(LA) | 5,4200 | 5,4200 | ||||
Total en ha | 7,8100 | 5,4200 | 2,3900 |
- Juin 2014 -