PRÉFET DE L'ORNE Sous-
préfet d'Argentan Pôle actions de l'État
NOR : 1200-12-00163

ARRÊTÉ DE PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES Commune d'Argentan Société YSCO France SAS Chef d'Arrondissement de l'Ordre National du Mérite

VU le code de l'environnement, et notamment ses titres 1er et 4 des parties législatives et réglementaires du Livre V ;
VU la nomenclature des installations classées codifiée à l'annexe de l'article R.511-9 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 29 septembre 2005 relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurrences, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ;
VU l'arrêté ministériel du 4 octobre 2010 relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ;
VU l'arrêté préfectoral du 3 août 1994 autorisant l'exploitation d'un établissement de fabrication de crèmes glacées sur le territoire de la commune d'Argentan ;
VU l'arrêté préfectoral complémentaire du 17 mai 1999 pour l'utilisation de l'ammoniac comme fluide frigorigène ;
VU l'arrêté préfectoral complémentaire du 12 octobre 2005 pour l'exploitation de tours aéroréfrigérantes ;
VU l'arrêté préfectoral complémentaire du 4 mai 2010 relatif à l'application de la directive dite « F-Gas » ;
VU l'arrêté préfectoral complémentaire du 30 décembre 2010 relatif aux rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique ;
VU le rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 2 mars 2012 ;
VU l'avis émis par le conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques, lors de sa réunion du 19 mars 2012 ;
CONSIDÉRANT** que les installations de réfrigération utilisent une quantité d'ammoniac d'environ 13 tonnes ;
Fait à Alençon, le 19 mars 2012.
Le Préfet de l'Orne,
Chef d'Arrondissement de l'Ordre National du Mérite
CONSIDÉRANT que la dernière mise à jour de l’étude de dangers, concernant les installations exploitées par YSCO France à Argentan, remonte à février 1995 et nécessite d’être mise à jour en application des dispositions de l’arrêté ministériel du 29 septembre 2005 susvisé ;
CONSIDÉRANT la nécessité de mettre les installations en conformité aux dispositions de l’arrêté ministériel du 04 octobre 2010 susvisé, notamment en ce qui concerne la protection contre la foudre et la prévention des risques de pollution accidentelles des eaux pluviales ;
CONSIDÉRANT les termes de l’article R.512-31 du code de l’environnement qui disposent que des arrêts complémentaires peuvent fixer toutes les prescriptions additionnelles que la protection des intérêts mentionnés à l’article L.511-1 du code de l’environnement rend nécessaire ;

Article 1 : L’arrêté préfectoral du 03 août 1994 susvisé est complété par les dispositions du présent arrêté.

Article 2 : Actualisation du classement des activités

L’exploitant devra transmettre au préfet de l’Orne, avant le 30 avril 2012, l’actualisation du classement des installations, nature et volume des activités exercées ainsi que les rubriques concernées de la nomenclature des installations classées.

Article 3 : Description des installations

L’exploitant devra transmettre au préfet de l’Orne, avant le 31 décembre 2012, les éléments d’information suivants :
  • description des produits de fabrication, des matières utilisées, des produits fabriqués ;
  • un plan des abords de l’établissement, de préférence à l’échelle de 1/2 500 au minimum, sur lequel sont indiqués les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d’eau, canalisation et cours d’eau ;
  • un plan d’ensemencement de l’établissement, de préférence à l’échelle de 1/200 au minimum, jusqu’à 35 mètres au moins de chaque côté, l’affectation des constructions et terrains avoisinants ainsi que le tracé de toutes les réseaux enterrés existants.

Article 4 : Etude de dangers

L’exploitant devra transmettre au préfet de l’Orne une mise à jour de l’étude de dangers des installations, prévue par les articles L.512-1, R.512-6 et R.512-9 du Code de l’environnement, avant le 31 décembre 2012.
Cette mise à jour, qui concerne plus particulièrement les installations contenant ou utilisant de l’ammoniac, devra prendre en compte notamment :
  • l’ensemble des scénarios d’accidents susceptibles de survenir ainsi que leurs zones d’effet,
  • les mesures de protection contre la foudre,
  • les mesures de prévention contre la pollution accidentelle des eaux pluviales.

Article 5 : Recours

Le présent arrêté est soumis à un contentieux de pleine juridiction. Il peut être déféré à la juridiction administrative.
  • 1° Par l’exploitant, dans un délai de deux mois qui commence à courir du jour où les actes lui ont été notifiés ;
  • 2° Par les tiers, personnes physiques ou morales, les communes intéressées ou leurs groupements, en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de l’installation présente pour les intérêts visés à l’article L. 511-1 du code de l’environnement, dans un délai d’un an à compter de la publication ou de l’affichage de l’arrêt.
Les tiers qui n'ont acquis ou pris à bail des immeubles ou n'ont élevé des constructions dans le voisinage d'une installation classée que postérieurement à l'affichage ou à la publication de l'arrêté autorisant l'ouverture de cette installation ou atténuant les prescriptions primitives ne sont pas recevables à déférer ledit arrêté à la juridiction administrative.

Article 6 : Sanctions

Si les prescriptions fixées dans le présent arrêté ne sont pas respectées, indépendamment des sanctions pénales, les sanctions administratives prévues dans le code de l'environnement pourront être appliquées.
Toute mise en demeure, prise en application du code de l'environnement et des textes en découlant, non suivie d'effet constitue un délit.

Article 7 : Publication

Un extrait de la présente autorisation comportant notamment les prescriptions susceptibles d'installation et connues sera affiché pendant un mois à la mairie d'Argentan avec indication qu'une copie intégrale est déposée à la mairie et mise à la disposition de tout intéressé. Il sera justifié de l'accomplissement de cette formalité par un certificat d'affichage.
Le même extrait sera affiché en permanence, de façon visible, dans les locaux de l'installation par les soins de la Société YSCO France SAS.
Un avis sera inséré, par les soins de la sous-préfecture, dans deux journaux du département, aux frais du pétionnaire ainsi que sur le site internet de la préfecture de l'Orne.

Article 8 : Exécution

Le secrétaire général de la préfecture de l'Orne, le sous-préfet d'Argentan, le directeur départemental de la sécurité publique, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie, l'inspecteur des installations classées en matière industrielle et le maire d'Argentan, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à la Société YSCO France SAS.
Fait à Argentan, le 13 avril 2012
Le Préfet
Pour le Préfet et par délégation
Le Sous-Préfet d'Argentan
Jean-Yves ERAQUET
Pour copie certifiée conforme
Le Secrétaire Général de la Sous-Préfecture
Jonathan COTRAUD
Document 1
Introduction
Ce document présente les différentes étapes de la réalisation d'un projet. Les étapes suivantes doivent être suivies pour assurer le succès du projet.
Étape 1: Planification
La première étape consiste à planifier le projet. Cela inclut la définition des objectifs, la fixation des délais et l'allocation des ressources.
Étape 2: Exécution
Une fois le plan établi, l'exécution du projet commence. Les membres de l'équipe doivent travailler ensemble pour atteindre les objectifs fixés.
Étape 3: Suivi et Évaluation
Conclusion
En suivant ces étapes, vous pouvez garantir le succès de votre projet. La planification, l'exécution et le suivi sont des éléments clés pour atteindre vos objectifs.
Document 2
Table des matières

1. Introduction

2. Méthodologie

3. Résultats

4. Discussion

5. Conclusion

Introduction
Ce document décrit une étude réalisée sur les effets de certains facteurs sur les plantes. L'objectif est de déterminer comment ces facteurs influencent la croissance des plantes.
Méthodologie
Les expériences ont été menées dans un laboratoire contrôlé. Les plantes ont été exposées à différents niveaux de lumière et d'humidité pour observer leurs réactions.
Résultats
Les résultats montrent que les plantes exposées à une lumière intense et à une humidité modérée ont présenté une croissance plus rapide que celles exposées à des conditions moins favorables.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les théories existantes sur la croissance des plantes. Cependant, des études supplémentaires sont nécessaires pour confirmer ces conclusions.
Conclusion
Cette étude démontre l'importance de la lumière et de l'humidité pour la croissance des plantes. Des conditions optimales sont essentielles pour maximiser la croissance des plantes.
Document 3
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une analyse des tendances du marché dans le secteur technologique. L'objectif est de comprendre les évolutions récentes et les perspectives futures.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Identifier les principales tendances du marché.
  • Analyser les forces et les faiblesses des entreprises du secteur.
  • Proposer des recommandations pour les entreprises souhaitant se développer dans ce secteur.
Méthodologie
Les données ont été collectées à partir de diverses sources, y compris des rapports de marché, des interviews d'experts et des analyses statistiques.
Résultats
Les résultats montrent une croissance significative du marché technologique, avec une augmentation des investissements dans l'intelligence artificielle et les technologies de l'information.
Discussion
Les entreprises qui investissent dans ces technologies ont un avantage concurrentiel. Cependant, elles doivent également gérer les défis liés à la sécurité et à la confidentialité des données.
Conclusion
Le marché technologique continue de croître, offrant des opportunités pour les entreprises innovantes. Les investissements dans les technologies émergentes sont essentiels pour rester compétitif.
Document 4
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de l'exercice physique sur la santé mentale. L'objectif est de déterminer comment l'exercice influence le bien-être mental.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de l'exercice physique sur l'humeur.
  • Analyser les différences entre les différents types d'exercice.
  • Proposer des recommandations pour intégrer l'exercice dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui pratiquent l'exercice aérobie, ceux qui pratiquent l'exercice anaérobie et ceux qui ne pratiquent pas d'exercice. Leurs niveaux d'humeur ont été mesurés avant et après l'exercice.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui pratiquent l'exercice aérobie ont présenté une amélioration significative de leur humeur par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de l'exercice pour la santé mentale. Cependant, des variations ont été observées en fonction des types d'exercice pratiqués.
Conclusion
Cette étude démontre que l'exercice physique a un impact positif sur la santé mentale. Les types d'exercice aérobie semblent être les plus efficaces pour améliorer l'humeur.
Document 5
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la méditation sur le stress. L'objectif est de déterminer comment la méditation influence le niveau de stress des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la méditation sur le stress.
  • Analyser les différences entre les différentes techniques de méditation.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la méditation dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui pratiquent la méditation de pleine conscience, ceux qui pratiquent la méditation transcendantale et ceux qui ne pratiquent pas la méditation. Leurs niveaux de stress ont été mesurés avant et après la méditation.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui pratiquent la méditation de pleine conscience ont présenté une réduction significative de leur niveau de stress par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la méditation pour la gestion du stress. Cependant, des variations ont été observées en fonction des techniques de méditation pratiquées.
Conclusion
Cette étude démontre que la méditation a un impact positif sur la gestion du stress. Les techniques de méditation de pleine conscience semblent être les plus efficaces pour réduire le stress.
Document 6
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la nutrition sur la performance sportive. L'objectif est de déterminer comment l'alimentation influence la performance des athlètes.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la nutrition sur la performance sportive.
  • Analyser les différences entre les différents régimes alimentaires.
  • Proposer des recommandations pour optimiser l'alimentation des athlètes.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui suivent un régime alimentaire équilibré, ceux qui suivent un régime pauvre en glucides et ceux qui suivent un régime pauvre en lipides. Leurs performances sportives ont été mesurées avant et après le changement de régime alimentaire.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui suivent un régime alimentaire équilibré ont présenté une amélioration significative de leur performance sportive par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits d'une alimentation équilibrée pour la performance sportive. Cependant, des variations ont été observées en fonction des régimes alimentaires suivis.
Conclusion
Cette étude démontre que la nutrition a un impact positif sur la performance sportive. Un régime alimentaire équilibré semble être le plus efficace pour optimiser la performance des athlètes.
Document 7
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la musique sur la concentration. L'objectif est de déterminer comment la musique influence la capacité de concentration des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la musique sur la concentration.
  • Analyser les différences entre les différents genres musicaux.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la musique dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui écoutent de la musique classique, ceux qui écoutent de la musique électronique et ceux qui n'écoutent pas de musique. Leurs niveaux de concentration ont été mesurés avant et après l'écoute de la musique.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui écoutent de la musique classique ont présenté une amélioration significative de leur niveau de concentration par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la musique pour la concentration. Cependant, des variations ont été observées en fonction des genres musicaux écoutés.
Conclusion
Cette étude démontre que la musique a un impact positif sur la concentration. Les genres musicaux classiques semblent être les plus efficaces pour améliorer la concentration.
Document 8
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la lecture sur le sommeil. L'objectif est de déterminer comment la lecture influence la qualité du sommeil des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la lecture sur le sommeil.
  • Analyser les différences entre les différents types de lecture.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la lecture dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui lisent des livres de fiction, ceux qui lisent des livres de non-fiction et ceux qui ne lisent pas. Leurs qualités de sommeil ont été mesurées avant et après la lecture.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui lisent des livres de fiction ont présenté une amélioration significative de leur qualité de sommeil par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la lecture pour le sommeil. Cependant, des variations ont été observées en fonction des types de lecture pratiqués.
Conclusion
Cette étude démontre que la lecture a un impact positif sur la qualité du sommeil. Les types de lecture de fiction semblent être les plus efficaces pour améliorer la qualité du sommeil.
Document 9
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la méditation sur la créativité. L'objectif est de déterminer comment la méditation influence la créativité des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la méditation sur la créativité.
  • Analyser les différences entre les différentes techniques de méditation.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la méditation dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui pratiquent la méditation de pleine conscience, ceux qui pratiquent la méditation transcendantale et ceux qui ne pratiquent pas la méditation. Leurs niveaux de créativité ont été mesurés avant et après la méditation.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui pratiquent la méditation de pleine conscience ont présenté une amélioration significative de leur niveau de créativité par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la méditation pour la créativité. Cependant, des variations ont été observées en fonction des techniques de méditation pratiquées.
Conclusion
Cette étude démontre que la méditation a un impact positif sur la créativité. Les techniques de méditation de pleine conscience semblent être les plus efficaces pour améliorer la créativité.
Document 10
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la nature sur le bien-être. L'objectif est de déterminer comment la nature influence le bien-être des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la nature sur le bien-être.
  • Analyser les différences entre les différents environnements naturels.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la nature dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui passent du temps dans des parcs, ceux qui passent du temps dans des forêts et ceux qui ne passent pas de temps dans la nature. Leurs niveaux de bien-être ont été mesurés avant et après le passage de temps dans la nature.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui passent du temps dans des forêts ont présenté une amélioration significative de leur niveau de bien-être par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la nature pour le bien-être. Cependant, des variations ont été observées en fonction des environnements naturels fréquentés.
Conclusion
Cette étude démontre que la nature a un impact positif sur le bien-être. Les environnements naturels des forêts semblent être les plus efficaces pour améliorer le bien-être.
Document 11
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la caféine sur la performance cognitive. L'objectif est de déterminer comment la caféine influence la performance cognitive des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la caféine sur la performance cognitive.
  • Analyser les différences entre les différentes quantités de caféine.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la caféine dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui consomment une petite quantité de caféine, ceux qui consomment une grande quantité de caféine et ceux qui ne consomment pas de caféine. Leurs performances cognitives ont été mesurées avant et après la consommation de caféine.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui consomment une petite quantité de caféine ont présenté une amélioration significative de leur performance cognitive par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la caféine pour la performance cognitive. Cependant, des variations ont été observées en fonction des quantités de caféine consommées.
Conclusion
Cette étude démontre que la caféine a un impact positif sur la performance cognitive. Les petites quantités de caféine semblent être les plus efficaces pour améliorer la performance cognitive.
Document 12
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la méditation sur la gestion du stress. L'objectif est de déterminer comment la méditation influence la gestion du stress des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la méditation sur la gestion du stress.
  • Analyser les différences entre les différentes techniques de méditation.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la méditation dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui pratiquent la méditation de pleine conscience, ceux qui pratiquent la méditation transcendantale et ceux qui ne pratiquent pas la méditation. Leurs niveaux de stress ont été mesurés avant et après la méditation.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui pratiquent la méditation de pleine conscience ont présenté une réduction significative de leur niveau de stress par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la méditation pour la gestion du stress. Cependant, des variations ont été observées en fonction des techniques de méditation pratiquées.
Conclusion
Cette étude démontre que la méditation a un impact positif sur la gestion du stress. Les techniques de méditation de pleine conscience semblent être les plus efficaces pour réduire le stress.
Document 13
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la musique sur l'humeur. L'objectif est de déterminer comment la musique influence l'humeur des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la musique sur l'humeur.
  • Analyser les différences entre les différents genres musicaux.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la musique dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui écoutent de la musique classique, ceux qui écoutent de la musique électronique et ceux qui n'écoutent pas de musique. Leurs niveaux d'humeur ont été mesurés avant et après l'écoute de la musique.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui écoutent de la musique classique ont présenté une amélioration significative de leur humeur par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la musique pour l'humeur. Cependant, des variations ont été observées en fonction des genres musicaux écoutés.
Conclusion
Cette étude démontre que la musique a un impact positif sur l'humeur. Les genres musicaux classiques semblent être les plus efficaces pour améliorer l'humeur.
Document 14
Table des matières

1. Introduction

2. Objectifs

3. Méthodologie

4. Résultats

5. Discussion

6. Conclusion

Introduction
Ce document présente une étude sur les effets de la lecture sur la mémoire. L'objectif est de déterminer comment la lecture influence la mémoire des individus.
Objectifs
Les objectifs de cette étude sont les suivants:
  • Évaluer les effets de la lecture sur la mémoire.
  • Analyser les différences entre les différents types de lecture.
  • Proposer des recommandations pour intégrer la lecture dans la vie quotidienne.
Méthodologie
Les participants ont été divisés en trois groupes: ceux qui lisent des livres de fiction, ceux qui lisent des livres de non-fiction et ceux qui ne lisent pas. Leurs niveaux de mémoire ont été mesurés avant et après la lecture.
Résultats
Les résultats montrent que les participants qui lisent des livres de fiction ont présenté une amélioration significative de leur niveau de mémoire par rapport aux autres groupes.
Discussion
Les résultats obtenus sont en accord avec les études précédentes sur les bienfaits de la lecture pour la mémoire. Cependant, des variations ont été observées en fonction des types de lecture pratiqués